Cet espace est dédié à la mise en ligne régulière de documents à destination des structures pouvant vous aider dans vos démarches.
Tableau des aides de la filière équine
A l'attention du Mouvement Sportif Régional
Madame, Monsieur,
Voici le programme de formation mis à jour pour les mois de septembre à décembre 2024: Formations sept – déc 2024 V3
Nous vous informons qu'il reste encore des places notamment pour les formations suivantes :
- « Organiser un événement sportif » qui aura lieu le jeudi 26 septembre de 18h à 21h30 et le samedi 28 septembre 2024 de 9h à 12h30 en visioconférence via Zoom.
Programme et lien pour accéder au formulaire d'inscription (en bas à droite de la page Internet en cliquant sur : « Inscrivez-vous ») : CLIQUEZ ICI
- « Favoriser l’engagement au sein de mon association » qui aura lieu le mardi 1er octobre 2024 de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h à la Maison Départementale des Sports de Montpellier (66 Esplanade de l'Egalité).
Aides de la région Occitanie :
- Acquisition petits matériels sportifs
La Région a voté en mars 2017 son dispositif d’intervention Club « Occitanie – Sport pour Tous ».
Ce dispositif, visant à garantir un aménagement équilibré du territoire en matière d’accès à la pratique sportive, permet à la Région d’accompagner dans leur projet d’acquisition de petits matériels sportifs les clubs affiliés à une Fédération agréée et possédant au moins 20 licenciés de moins de 21 ans (et/ou 20% des licenciés de moins de 21 ans). L’aide, forfaitaire, peut varier de 500 à 2 000 €.
Pour information, les dossiers sont à déposer avant le mois de septembre sur le portail dématérialisé de la Région :
https://mesaidesenligne.laregion.fr/aides/#/croccitanie/connecte/F_DSPO_SPORT_TS/depot/simple
Toutes les informations sur ce dispositif sont disponibles en suivant le lien :
http://www.laregion.fr/Soutien-des-clubs-sportifs-Occitanie-sport-pour-tous
La Direction des Sports se tient à disposition des clubs pour tout renseignement complémentaire :
Fanny CLAVAGUERA – 05 61 39 64 85 – sportpourtous@laregion.fr pour les départements 09, 31, 32, 46, 65, 81 et 82 ;
Valérie GARCIA – 04 67 22 86 77 – sportpourtous@laregion.fr pour les départements 11, 12, 30, 34, 48 et 66.
- soutien des clubs sportifs d’Occitanie « Occitanie ambassadeur sport » https://www.laregion.fr/Soutien-des-clubs-sportifs-Occitanie-Ambassadeur-Sport
Concernés par ce dispositif les clubs des seules disciplines sportives reconnues de haut niveau, dans les conditions suivantes : Les clubs impliqués dans la mise en œuvre de la politique fédérale d'accession au haut niveau (inscriptions dans le Parcours de Performance Fédéral d'une discipline). Une subvention de fonctionnement destinée à financer spécifiquement les actions de formation du club, elle est plafonnée à un maximum de 30% des dépenses du club consacrées à la formation des jeunes de 14 à 21 ans (hors contributions volontaires) dans la limite de : 20 000 € pour les clubs de sports individuels, 5 000 € pour les clubs dont l'activité à un impact territorial.
- soutien des clubs sportifs d’Occitanie »sport pour tous«
https://www.laregion.fr/Soutien-des-clubs-sportifs-Occitanie-sport-pour-tous
Sont ainsi concernés tous les clubs sportifs menant des actions envers les jeunes. subvention d'investissement destinée à financer l'acquisition de matériels sportifs pour favoriser la pratique sportive sur les territoires. L'aide de la Région est forfaitaire et comprise entre 700 et 2 000 €. Être un club affilié à une Fédération Sportive agréée par l'État. Mener des actions envers des jeunes de moins de 21 ans.
Les clubs peuvent également consulter leurs communes ou leurs départements qui peuvent attribuer des aides spécifiques.
- AIDE À L’ACHAT D’ÉQUIPEMENT DAE
Le Ministère de la Jeunesse et des Sports propose un soutien financier aux clubs et aux associations sportives souhaitant acquérir un défibrillateur. Pour bénéficier de cette subvention, les associations sportives peuvent se tourner vers la Direction Départementale ou Régionale de la Jeunesse et des Sports dont elles dépendent.
Montant de la subvention : 45% du prix d'achat dans la limite d'un montant total de 700 € par défibrillateur.
Soutien des clubs sportifs « Occitanie sport pour tous »
Aide à l'acquisition de matériels sportifs :
Qui peut en bénéficier :
- Tous les clubs sont concernés qu'ils soient associatifs ou professionnels, à condition d'être affilié à la FFE et d'avoir au moins 20% de jeunes licenciés (ce qui ne devrait pas être un problème pour un centre équestre).
Montant accordé :
- L'aide de la Région est forfaitaire et comprise entre 500 et 2 000 €. Bien évidemment il faudra faire un achat de 500€ au minimum, exemple : si vous achetez pour 800€ de matériel vous bénéficierez certainement de 700€ d'aide, si votre achat s'élève à 5000€ vous avez plus de chance de récupérer 2000€ d'aide. Le montant de la subvention n'est pas défini précisément, mais il faut tabler approximativement sur 40% du montant de l'achat.
Que peut-on acheter :
- Exemple de ce qui peut être pris en charge : Il faut que ce soit principalement du matériel sportif. Pour l'équitation, tout le matériel équipant le cheval ou le cavalier (dont les tenues), mais également des barres d'obstacles, taquets ou d'autres matériels non amortissables.
- Tout le matériel nécessaire à la protection des personnes dans la lutte cotre la transmission du virus: masques, visières, gel hydroalcoolique…
- Exemple de ce qui ne peut pas être pris en charge : la main d'œuvre, certains investissements, véhicules de transport, machine agricole, tout ce qui est amortissable.
Comment remplir la demande :
- Toutes les informations sur ce dispositif sont disponibles en suivant le lien suivant : http://www.laregion.fr/Soutien-des-clubs-sportifs-Occitanie-sport-pour-tous
- Les demandes de subvention se feront de manière dématérialisée à partir du lien suivant : https://mesaidesenligne.laregion.fr/aides/#/croccitanie/connecte/F_DSPO_SPORT_TS/depot/simple
La plate forme de la région est adaptée aux associations, et aux adhérents d’une fédération.
Dorénavant, toute forme juridique sera éligible à l'attribution de l'aide, le problème se situe au niveau de la déclaration en ligne, si vous êtes professionnel vous allez vous apercevoir que les documents demandés sont ceux destinés aux associations. Ne vous en inquiétez pas, l'absence de documents tels que les statuts, la composition du bureau, le rapport d'activité et l'extrait du JO ne sont pas bloquants au bon déroulement de l'obtention de la subvention.
Voici les pièces que pourront renseigner les clubs non associatifs :
- l'attestation MSA (comme justification de la composition du bureau)
- l'extrait KBis
- l'attestation sur l’honneur d'assujettissement à la TVA à télécharger sur le site
- l'attestation d’adhésion à la FFE 2020
- l'attestation du nombre de licences FFE 2019/20
- les devis HT + TVA + TTC
- le dernier compte de résultats simplifié et bilan simplifié en possession de la structure au moment de la demande
- le RIB
- le rapport d'activité (un document synthétique du club sur les actions qu'il a menée l'année précédente peut suffire.
Pour tout renseignement vous pouvez contacter :
Fanny Clavaguera soit par mail à fanny.clavaguera@laregion.fr ou par téléphone au 05 61 39 64 85
NOUVELLE AIDE EXCEPTIONNELLE AUX ENTREPRISES:
Fonds de solidarité exceptionnel Occitanie-1
Fonds Solidarité Occitanie Volet 2 bis Mise à jour 5 mai 2020
courrier type demande assurance
Accompagnement des adhérents: Lettre ressources COVID
AIDES REGION:
La Région: Des actions sur mesure pour préserver les entreprises
www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises
brochure_fiches_pratiques_sur_les_mesures_de_soutien
INSTITUT DU DROIT EQUIN:
Note responsabilité établissements équestres Covid 19
Note employeurs salariés Covid 19-2
COURRIER BANQUE:
Courrier type banque suspension prélèvement échéances emprunts
communiqué de presse de la Fédération Bancaire Française
modèle demande délai paiement ou remise impôts covid19
GHN:
Gestion des absences des salariés
CAP – Coronavirus (activité partielle)
Prise en charge des bénévoles sur ordre de mission: note-de-frais
Note de Cadrage Projets d'Actions/ Discipline (rentrée 2022)
Le barème de prise en charge par le CRE, des bénévoles, des intervenants, et des structures, pour leurs futures actions sera le suivant :
- Formateurs / intervenants : remboursement plafonné au tarif expert fédéral (240€ /jour)
- Location de structure (examens, formations), infrastructure sans la cavalerie : 250€/jour (qui comprend l'organisation de l'accueil par la structure un pot d'accueil/viennoiserie, cafés). Si cavalerie fournie, étude sur devis.
- Officiels de compétitions en charges de manifestations organisées par le CRE, indemnisés au barème fiscal maximum de 140€ / jour.
- Jury AE et ATE : Les juges seront défrayés forfaitairement à raison de 140€ TTC pour cette journée auxquels seront ajoutés les frais de déplacement.(calculé via map, par le CRE Occitanie suivant les modalités de défraiement en vigueur)
Equi-ressources est un service proposé et porté par l'Institut français du cheval et de l'équitation (Ifce) en partenariat avec la Région Normandie, le Pôle Hippolia, le Pôle Emploi et le Conseil des chevaux de Normandie.
Ses conseillers emploi-formation vous proposent leur accompagnement sur les sites Ifce : Haras national du Pin, Haras national du Lion d'Angers, Haras national de Pau Gelos, Haras national de Besançon et Haras national d'Uzès.
Crée en 2010 au sein d'équi-ressources, l'Observatoire des métiers, de l'emploi et des formations « filière équine » (OMEFFE) est un instrument de gestion prévisionnelle des emplois et des formations, l'OMEFFE répond au besoin des acteurs et donneurs d'ordre de la filière équine, de disposer d'un instrument de veille et d'analyse du marché de l'emploi, notamment pour appuyer leurs politiques en matière de formation.
Equi-ressources participe à la mission d'appui à la filière équine portée par l'Ifce en tant qu'opérateur direct des ministères chargés de l'agriculture et des sports.
